Conditions générales

Les règles d'accès et d'utilisation de ce site.

Objet

Les présentes conditions générales définissent les modalités d'accès et d'utilisation du site aquaponeasy.com, édité par Aquaponeasy France. Toute consultation du site vaut acceptation des présentes.

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à internet. Les frais liés à cet accès restent à sa charge. Nous nous efforçons d'assurer la disponibilité du site sans pouvoir la garantir, et nous pouvons l'interrompre à tout moment, notamment pour maintenance, sans préavis ni indemnité.

Utilisation du site

L'utilisateur s'engage à ne pas porter atteinte au fonctionnement du site, à ne pas tenter d'accéder à des espaces non publics, à ne pas extraire de manière automatisée tout ou partie des contenus, et à ne pas utiliser le formulaire de contact à des fins de prospection non sollicitée ou d'envoi de contenus illicites.

Contenus et exactitude

Les informations publiées décrivent un projet en cours de développement. Les chiffres relatifs au marché, à la production, aux perspectives financières ou au calendrier constituent des estimations et des projections fondées sur les données disponibles à la date de publication. Ils peuvent évoluer et ne constituent pas des engagements.

Les documents d'intérêt signés par des clients ne constituent pas des engagements d'achat fermes. Les performances évoquées ne préjugent pas des performances futures.

Nature des informations relatives à l'investissement

Les pages consacrées à l'investissement ont une vocation exclusivement informative. Elles ne constituent ni une offre au public de titres financiers, ni un démarchage, ni un conseil en investissement au sens du code monétaire et financier. Un investissement dans une société non cotée présente un risque de perte totale ou partielle du capital et une liquidité très limitée. Chaque investisseur doit apprécier l'opération au regard de sa propre situation et, le cas échéant, recourir à un conseil professionnel.

Propriété intellectuelle

Les conditions d'utilisation des contenus sont précisées dans les mentions légales.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Modification

Nous pouvons modifier les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle en ligne au moment de la consultation.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux français.

Dernière mise à jour : août 2026.